OSAPY

Mentions legales

Informations legales

Cette page regroupe les informations institutionnelles et editoriales relatives au site web d'OSAPY.

Editeur du site

Organisation d'Accompagnement et d'Appui aux Pygmees (OSAPY), ONG de droit congolais, dont le siege social est etabli a Kisangani, Province de la Tshopo, Republique Democratique du Congo.

Reconnaissance legale

OSAPY dispose d'une reconnaissance legale delivree a Kinshasa, notamment sous la reference F92, avec des autorisations rattachees aux ministeres de la Justice, de l'Environnement, des Affaires sociales et du Plan.

Documents institutionnels

L'organisation dispose de statuts notaries, d'un reglement interieur, d'un manuel de procedures de gestion administrative et comptable, d'une politique contre la fraude et la corruption, d'une politique contre le harcelement sexuel et les violences faites aux femmes, ainsi que de la personnalite juridique.

Responsabilite editoriale

Les contenus publies visent l'information, la documentation et le plaidoyer. Les informations sensibles liees aux communautes ou aux victimes doivent etre traitees avec consentement et prudence.